J.O. 216 du 16 septembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510050V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-30 du 20 août 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 septembre 2005, des soixante-treize normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 12014-3. - Produits alimentaires. - Détermination de la teneur en nitrates et/ou en nitrites. - Partie 3 : détermination spectrométrique de la teneur en nitrates et en nitrites des produits carnés après réduction enzymatique des nitrates en nitrites (indice de classement : V03-010-3).

NF EN 12014-4. - Produits alimentaires. - Détermination de la teneur en nitrates et/ou en nitrites. - Partie 4 : détermination par chromatographie ionique (CI) de la teneur en nitrates et en nitrites dans les produits carnés (indice de classement : V03-010-4).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60695-6-1. - Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 6-1 : opacité des fumées. - Lignes directrices générales (indice de classement : C20-924-6-1).

NF EN 61850-10. - Réseaux et systèmes de communication dans les postes. - Partie 10 : essais de conformité (indice de classement : C46-908-10).

NF EN 50216-8. - Accessoires pour transformateurs de puissance et bobines d'inductance. - Partie 8 : vannes à papillon pour circuits à liquides isolants (indice de classement : C52-216-8).

NF EN 50428. - Interrupteurs pour installations électriques fixes, domestiques et analogues. - Norme collatérale. - Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES) (indice de classement : C61-105).

NF EN 61008-1. - Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID). - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C61-150).

NF EN 61009-1. - Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD). - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C61-440).

NF C63-213. - Fusibles basse tension. - Partie 2-1 : règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels). - Sections I à VI : exemples de fusibles normalisés (indice de classement : C63-213).

NF EN 60456. - Machines à laver le linge pour usage domestique. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-171).

NF EN 60335-2-17. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-17 : règles particulières pour les couvertures, coussins et appareils chauffants souples analogues (indice de classement : C73-817).

NF EN 60335-2-25/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-25 : règles particulières pour les fours à micro-ondes, y compris les fours à micro-ondes combinés (indice de classement : C73-825/A1).

NF EN 60335-2-30/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-30 : règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux (indice de classement : C73-830/A1).

NF EN 60335-2-34. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-34 : règles particulières pour les motocompresseurs (indice de classement : C73-834).

NF EN 60335-2-40/A1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-40 : règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs (indice de classement : C73-840/A1).

NF EN 60335-2-52. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-52 : règles particulières pour les appareils d'hygiène buccale (indice de classement : C73-852).

NF EN 60335-2-53. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-53 : règles particulières pour les appareils de chauffage de sauna (indice de classement : C73-853).

NF EN 60335-2-55. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-55 : règles particulières pour les appareils électriques à utiliser avec les aquariums et les bassins de jardin (indice de classement : C73-855).

NF EN 60335-2-58/A1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-58 : règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à usage collectif (indice de classement : C73-858/A1).

NF EN 60335-2-59. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-59 : règles particulières pour les destructeurs d'insectes (indice de classement : C73-859).

NF EN 60335-2-76. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-76 : règles particulières pour les électrificateurs de clôtures (indice de classement : C73-876).

NF EN 60335-2-82. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-82 : règles particulières pour les machines de service et les machines de divertissement (indice de classement : C73-882).

NF EN 50117-2-1. - Câbles coaxiaux. - Partie 2-1 : spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles. - Câbles intérieurs de raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz - 1 000 MHz (indice de classement : C90-130-2-1).

NF EN 50117-2-2. - Câbles coaxiaux. - Partie 2-2 : spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par cables. - Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz - 1 000 MHz (indice de classement : C90-130-2-2).

NF EN 50117-2-3. - Câbles coaxiaux. - Partie 2-3 : spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles. - Câbles de distribution et câbles principaux pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz - 1 000 MHz (indice de classement : C90-130-2-3).

NF EN 50117-2-4. - Câbles coaxiaux. - Partie 2-4 : spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles. - Câbles de raccordement à usage intérieur pour systèmes fonctionnant à 5 MHz - 3 000 MHz (indice de classement : C90-130-2-4).

NF EN 50117-2-5. - Câbles coaxiaux. - Partie 2-5 : spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles. - Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz - 3 000 MHz (indice de classement : C90-130-2-5).

NF EN 60384-8. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 8 : spécification intermédiaire : condensateurs fixes à diélectrique en céramique, classe 1 (indice de classement : C93-112-8).

NF EN 60384-8-1. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 8-1 : spécification particulière-cadre : condensateurs fixes à diélectrique en céramique de classe 1. - Niveau d'assurance EZ (indice de classement : C93-112-8-1).

NF EN 60384-9. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 9 : spécification intermédiaire : condensateurs fixes à diélectrique en céramique de classe 2 (indice de classement : C93-112-9).

NF EN 60384-9-1. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 9-1 : spécification particulière-cadre : condensateurs fixes à diélectrique en céramique de classe 2. - Niveau d'assurance EZ (indice de classement : C93-112-9-1).

NF EN 50289-1-12. - Câbles de communication. - Spécifications des méthodes d'essai. - Partie 1-12 : méthodes d'essais électriques. - Inductance (indice de classement : C93-537-1-12).

NF EN 62150-1. - Composants et dispositifs actifs en fibres optiques. - Procédures d'essais et de mesures. - Partie 1 : généralités et lignes directrices (indice de classement : C93-845-1).

NF EN 50377-10-2. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 10-2 : type MU-APC câblé sur une fibre unimodale de la catégorie B1 de la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-10-2).


CONSTRUCTION


NF EN ISO 12957-1. - Géosynthétiques. - Détermination des caractéristiques de frottement. - Partie 1 : essai de cisaillement direct (indice de classement : G38-145-1).

NF EN ISO 12957-2. - Géosynthétiques. - Détermination des caractéristiques de frottement. - Partie 2 : essais sur plan incliné (indice de classement : G38-145-2).

NF EN 14574. - Géosynthétiques. - Détermination de la résistance au poinçonnement pyramidal de géosynthétiques sur support (indice de classement : G38-201).

NF EN 1998-5. - Eurocode 8. - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes. - Partie 5 : fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniques (indice de classement : P06-035-1).

NF EN 1995-1-2. - Eurocode 5. - Conception et calcul des structures en bois. - Partie 1-2 : généralités. - Calcul des structures au feu (indice de classement : P21-712-1).

NF EN 13963. - Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre. - Définitions, exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P72-603).

NF EN 14691. - Feuilles souples d'étanchéité. - Etanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules. - Détermination de la compatibilité par vieillissement thermique (indice de classement : P84-152).

NF EN 12697-25. - Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essais pour mélange hydrocarboné à chaud. - Partie 25 : essai de compression cyclique (indice de classement : P98-818-25).

NF EN 1337-3. - Appareils d'appui structuraux. - Partie 3 : appareils d'appui en élastomère (indice de classement : T47-820-3).

NF EN 1337-5. - Appareils d'appui structuraux. - Partie 5 : appareils d'appui à pot (indice de classement : T47-820-5).


SANTÉ


NF EN ISO 10139-1. - Art dentaire. - Produits souples pour intrados de prothèses dentaires amovibles. - Partie 1 : produits pour usage à court terme (indice de classement : S91-234-1).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN ISO 14819-1. - Information aux voyageurs sur la circulation (TTI). - Messages d'information diffusés aux voyageurs par codage de messages de circulation. - Partie 1 : protocole de codage pour la radiodiffusion de données. Canal de messages d'information routière (RDS-TMC) avec ALERT-C (indice de classement : P99-280-1).

NF ISO 5751-1. - Pneumatiques et jantes pour motocycles (séries millimétriques). - Partie 1 : guide de conception (indice de classement : R22-732-1).

NF ISO 5751-2. - Pneumatiques et jantes pour motocycles (séries millimétriques). - Partie 2 : cotes et capacités de charge des pneumatiques (indice de classement : R22-732-2).

NF ISO 5751-3. - Pneumatiques et jantes pour motocycles (séries millimétriques). - Partie 3 : gamme des profils de jante homologués (indice de classement : R22-732-3).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF EN ISO/CEI 17025. - Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnage et d'essais (indice de classement : X50-061).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 14468-2. - Tennis de table. - Partie 2 : filets et leurs accessoires. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S52-910-2).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN ISO 2505. - Tubes en matières thermoplastiques. - Retrait longitudinal à chaud. - Méthodes d'essai et paramètres (indice de classement : T54-021).

NF EN 1019. - Produits chimiques pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Dioxyde de soufre (indice de classement : T94-202).


ENVIRONNEMENT


NF M60-805-3. - Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Eau. - Partie 3 : mesurage de la concentration de l'uranium dans l'eau par scintillation liquide alpha (indice de classement : M60-805-3).

NF ISO 20963. - Qualité du sol. - Effets des polluants vis-à-vis des larves d'insectes (Oxythyrea funesta). - Détermination de la toxicité aiguë (indice de classement : X31-204).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 62298-1. - Application Teleweb. - Partie 1 : description générale (indice de classement : C92-271-1).

NF EN 62298-2. - Application Teleweb. - Partie 2 : méthodes de distribution (indice de classement : C92-271-2).

NF EN 62298-3. - Application Teleweb. - Partie 3 : profil supertélétexte (indice de classement : C92-271-3).

NF Z43-400. - Archivage de données électroniques. - COM/COLD (indice de classement : Z43-400).

NF EN 300485. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Définition et utilisation des raisons et localisations d'échecs d'appels dans le protocole du système no 1 de signalisation d'abonnés numériques (DSS1) et le système de signalisation no 7 RNIS partie usager (ISUP). (Recommandation UIT-T Q.850 [05/98], avec addendum, modifiée) (V1.3.1) (indice de classement : Z82-485).

NF EN 302217-4-1. - Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. - Partie 4-1 : exigences dépendant du système utilisé pour les antennes (V1.1.3) (indice de classement : Z84-217-4-1).

NF EN 301489-1. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 1 : exigences techniques (V1.5.1) (indice de classement : Z84-489-1).

NF EN 301842-2. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Liaison numérique air-sol en VHF mode 4. - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol. - Partie 2 : couche données de liaison (V1.4.1) (indice de classement : Z84-842-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN 10207. - Aciers pour appareils à pression simples. - Conditions techniques de livraison des tôles, bandes et barres (indice de classement : A36-220).

NF EN 14700. - Produits consommables de soudage. - Produits consommables pour le rechargement dur (indice de classement : A81-327).

NF EN ISO 11807-2. - Optique intégrée. - Vocabulaire. - Partie 2 : termes utilisés pour la classification (indice de classement : S10-130-2).

NF ISO 6810. - Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Détermination de la surface spécifique. - Méthodes par adsorption de CTAB (indice de classement : T45-140).

NF T45-155. - Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Détermination de la force d'écrasement des granules individuels (indice de classement : T45-155).

NF ISO 1827. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination du module ou de l'adhérence à des plaques rigides. - Méthode du quadruple cisaillement (indice de classement : T46-020).

NF ISO 1432. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la rigidité à basse température (essai Gehman) (indice de classement : T46-025).

NF ISO 3387. - Caoutchouc. - Détermination des effets de la cristallisation au moyen de mesurages de dureté (indice de classement : T46-027)

NF ISO 6133. - Caoutchouc et plastiques. - Analyse des tracés multipics obtenus lors de la détermination de la résistance au déchirement et de la force d'adhérence (indice de classement : T46-055).

NF T54-802. - Plastiques. - Liners pour piscines enterrées confectionnés à partir de membranes en polychlorure de vinyle plastifié (PVC-P). - Guide pour la pose, le remplacement, l'exploitation et l'entretien (indice de classement : T54-802).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 septembre 2005, des vingt-huit normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ENV 12014-3 (août 1998). - Produits alimentaires. - Détermination de la teneur en nitrates et/ou en nitrites. - Partie 3 : détermination spectrométrique de la teneur en nitrates et en nitrites des produits carnés après réduction enzymatique des nitrates en nitrites (homologuée le 20 juillet 1998) (indice de classement : V03-010-3).

NF ENV 12014-4 (août 1998). - Produits alimentaires. - Détermination de la teneur en nitrates et/ou en nitrites. - Partie 4 : détermination par chromatographie ionique (CI) de la teneur en nitrates et en nitrites dans les produits à base de viande (homologuée le 20 juillet 1998) (indice de classement : V03-010-4).

NF V18-121 (mars 1997). - Aliments des animaux. - Dosage de l'amidon. - Méthode enzymatique (homologuée le 5 février 1997) (indice de classement : V18-121).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60456 (mars 1995). - Machines électriques à laver le linge pour usage domestique. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (homologuée le 5 février 1995) (indice de classement : C73-171).

NF EN 60456/A11 (janvier 1996). - Amendement 11 à la norme NF EN 60456 de mars 1995 (homologuée le 5 décembre 1995) (indice de classement : C73-171/A11).

NF EN 60456/A12 (juin 1999). - Amendement 12 à la norme NF EN 60456 de mars 1995 (indice de classement : C73-171) (homologuée le 5 mai 1999) (indice de classement : C73-171/A12).

NF C73-634 (décembre 1982). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Deuxième partie : règles particulières pour les moto-compresseurs (homologuée le 17 novembre 1982) (indice de classement : C73-634).

NF C73-634/A1 (décembre 1986). - Additif 1 à la norme NF C73-634 de décembre 1982 (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : C73-634/A1).

NF C73-634/A2 (avril 1991). - Additif 2 à la norme NF C73-634 de décembre 1982 (homologuée le 20 mars 1991) (indice de classement : C73-634/A2).


SANTÉ


NF EN 30139-1 (septembre 1994). - Produits et matériel pour l'art dentaire. - Produits souples pour intrados de prothèses dentaires amovibles. - Partie 1 : produits à court terme (homologuée le 20 août 1994) (indice de classement : S91-234)


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF ISO 5751-1 (novembre 1987). - Pneumatiques pour motocycles. - Pneumatiques et jantes pour motocycles (séries millimétriques). - Partie 1 : pneumatiques toutes séries (homologuée le 20 octobre 1987) (indice de classement : R22-732).

NF ISO/DIS 5751-2 (novembre 1987). - Pneumatiques pour motocycles. - Pneumatiques et jantes pour motocycles (séries millimétriques). - Partie 2 : pneumatiques des séries 100, 90, 80, 70 et 60 (homologuée le 20 octobre 1987) (indice de classement : R22-733).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 270 (février 1995). - Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d'air comprimé avec cagoule. - Exigences, essais, marquage (homologuée le 5 janvier 1995) (indice de classement : S76-038).

NF EN 270/A1 (mars 2001). - Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d'air comprimé avec cagoule. - Exigences, essais, marquage (homologuée le 5 février 2001) (indice de classement : S76-038/A1).

NF EN 271 (mai 1995). - Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d'air comprimé ou à air libre à ventilation assistée avec cagoule utilisés pour les opérations de projection d'abrasifs. - Exigences, essais, marquage (homologuée le 5 avril 1995) (indice de classement : S76-039).

NF EN 271/A1 (mars 2001). - Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d'air comprimé ou à air libre à ventilation assitée avec cagoule utilisés pour les opérations de projection d'abrasifs. - Exigences, essais, marquage (homologuée le 5 février 2001) (indice de classement : S76-039/A1).

NF EN 1835 (février 2000). - Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d'air comprimé de construction légère, avec casque ou cagoule. - Exigences, essais, marquage (homologuée le 5 janvier 2000) (indice de classement : S76-051).

NF EN 12419 (septembre 1999). - Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d'air comprimé de construction légère, avec masque complet, demi-masque ou quart de masque. - Exigences, essais, marquage (homologuée le 5 août 1999) (indice de classement : S76-052).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 743 (juin 1994). - Systèmes de canalisations et de gaines plastiques. - Tubes thermoplastiques. - Détermination du retrait longitudinal à chaud (homologuée le 5 mai 1994) (indice de classement : T54-021).

NF EN 1019 (janvier 1996). - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Dioxyde de soufre (homologuée le 5 décembre 1995) (indice de classement : T94-202).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 301489-1 (décembre 2002). - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 1 : exigences techniques (homologuée le 5 novembre 2002) (indice de classement : Z84-489-1).

NF EN 301842-2 (février 2003). - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Equipement radio pour liaison numérique air-sol en VHF mode 4. - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol. - Partie 2 : couche liaison de données (homologuée le 5 janvier 2003) (indice de classement : Z84-842-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'EQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10207 (août 1999). - Aciers pour appareils à pression simple. - Conditions techniques de livraison des tôles, bandes et barres (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : A36-220).

NF ISO 11807-2 (octobre 2001). - Optique intégrée. - Vocabulaire. - Partie 2 : termes utilisés pour la classification (homologuée le 5 septembre 2001) (indice de classement : S10-130-2).

NF T46-020 (novembre 1971). - Détermination de l'adhérence des élastomères vulcanisés à des plaques rigides à l'aide de l'éprouvette dite à « quadruple cisaillement » (homologuée le 3 octobre 1971) (indice de classement : T46-020).

NF T46-025 (décembre 1981). - Détermination de la rigidité à basse température des caoutchoucs (essai Gehman) (homologuée le 23 novembre 1981) (indice de classement : T46-025).

NF T46-027 (novembre 1976). - Caoutchouc. - Détermination des effets de la cristallisation au moyen de l'essai de dureté (homologuée le 4 octobre 1976) (indice de classement : T46-027).

NF T46-055 (décembre 1990). - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Analyse des tracés multipics obtenu lors de la détermination de la force d'adhérence et de la résistance au déchirement (homologuée le 20 novembre 1990) (indice de classement : T46-055).